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G-1.01, r. 2 - Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des géologues du Québec

Article 12
Versions de la disposition

Texte complet
12. Le présent règlement remplace le Règlement sur l’assurance responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des géologues du Québec (Décision 2003-09-25).
Décision 2005-01-27, a. 12.
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